Mentions Légales

Présentation des intervenants du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site OpenSolus l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Editeur du site

Le site OpenSolus est édité par la société OpenSolus® :

  • SARL au capital de 5 000 €
  • Siret : 832.566.871.00014
  • Code APE 6202A
  • RCS de Chalon sur Saône 832.566.871
  • N° TVA : FR 95 832.566.871
  • Siège social : 12 rue Alfred Kastler – 71530 Fragnes la Loyère – France

Directeur de la publication

Eric GAUTHERON

Réalisation du site

Le site OpenSolus est réalisé par la société OpenSolus® – 12 rue Alfred Kastler – 71530 Fragnes la Loyère – France

Hébergeur du site

Le site OpenSolus est hébergé en France :

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424.761.419.00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424.761.419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Crédit photo

OpenSolus® – Eric Gautheron

Politique de confidentialité et respect de la vie privée

En aucun cas, les données recueillies sur le site OpenSolus® ne seront vendues, cédées ou transmises à des tiers. Les messages électroniques envoyés par le formulaire de contact sont uniquement destinées à un usage interne.

D’autre part, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site OpenSolus® a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des libertés) sous le n°2141899.

Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, merci de nous contacter par e-mail à l’adresse suivante : , ou bien par l’intermédiaire du formulaire mis à votre disposition.

Propriété intellectuelle

OpenSolus® est propriétaire ou détient les droits sur la structure générale du site, l’arborescence, les logiciels, les textes et les représentations iconographiques et photographiques. Les autres marques et logos apparaissant sur le site sont la propriété exclusive des parties tiers et OpenSolus® ne détient aucun droit dessus. Ils sont soumis à la protection du droit de la propriété intellectuelle.

Licence Creative Commons Ce site est mis à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale – Partage dans les Mêmes Conditions 3.0 France.

Vous êtes autorisé à :

Partager — copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats
Adapter — remixer, transformer et créer à partir du matériel

Selon les conditions suivantes :

Attribution — Vous devez citer le site OpenSolus, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées à l’œuvre. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que l’Offrant vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé son Œuvre.
Pas d’Utilisation Commerciale — Vous n’êtes pas autorisé à faire un usage commercial du contenu du site OpenSolus, tout ou en partie.
Partage dans les Mêmes Conditions — Dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du contenu en utilisant le site OpenSolus, vous devez diffuser le contenu modifié dans les même conditions, c’est à dire avec la même licence avec laquelle l’œuvre originale a été diffusée.

Marque déposée

OpenSolus® est une marque déposée qui appartient à son propriétaire et ne peut être exploitée sans son accord.

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, OpenSolus® ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au chargement du site OpenSolus.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité d’OpenSolus®

Cookies

Les cookies sont de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Sur le site OpenSolus.fr, ces cookies sont uniquement techniques et servent uniquement à notre hébergement et en aucun cas à pister votre visite.

Vous avez la possibilité de désactiver les cookies en vous rendant dans les options de votre navigateur. Cliquez sur le lien correspondant à votre navigateur pour découvrir comment faire :